Planification successorale et chalet familial

La vie au chalet

Un bien familial à conserver

Tous les étés, des milliers de Canadiens partent en famille le vendredi après-midi pour aller respirer l'air au chalet. Pour nombre d'entre eux, le chalet est une deuxième maison, qui permet de se reposer de la frénésie d'une semaine en ville, de relaxer dans un environnement agréable, et de passer des moments précieux avec les amis et la famille. Bref, c'est un bien dont tous profitent, jeunes et moins jeunes, et qui vaut bien le temps et l'argent qu'on lui consacre.

Mais ce bien que tous apprécient, il faut un jour penser à le préserver. Après tout, qu'il s'agisse du chalet des parents ou d'un des enfants, tous souhaitent probablement qu'il demeure propriété familiale.

Sur le plan fiscal, un chalet est considéré comme un bien en capital et il est à ce titre traité comme tout autre élément d'actif. Au décès de son propriétaire, il sera automatiquement transféré au conjoint de celui-ci, et ce transfert est libre d'impôt. Cependant, au décès du conjoint, il sera présumé avoir été vendu à la juste valeur marchande. Résultat ? Probablement un compte d'impôt plutôt salé. Et si les héritiers n'ont pas la somme en main, ils devront probablement vendre le bien pour payer l'impôt réclamé. Voyons l'exemple suivant :

Michel et Catherine ont tous deux 60 ans. Ils ont acheté leur chalet il y a 30 ans, et l'ont payé 40 000 $. Aujourd'hui, il vaut 180 000 $. S'il devait leur arriver quelque chose à tous deux, leurs héritiers feraient face à une redoutable alternative : soit vendre le chalet, soit se préparer à payer environ 33 000 $ en impôts. Heureusement, il y a une autre possibilité. Michel et Catherine peuvent souscrire une assurance conjointe réversible, dans l'éventualité d'un compte d'impôt ; au décès du deuxième conjoint, le produit de l'assurance pourra être affecté au paiement des impôts sur le chalet. Leurs héritiers pourront ainsi continuer de profiter du chalet pendant de nombreuses années.

Ainsi, au coût d'une prime mensuelle abordable, Michel et Catherine font en sorte que le chalet demeure propriété familiale. Maintenant, on peut se demander qui devrait payer cette prime ? Michel et Catherine ? Oui, mais pourquoi pas leurs héritiers ? Après tout, comme ce sont eux qui bénéficieront de cette mesure, ils seraient peut-être d'accord de payer la prime mensuelle.

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Préserver le chalet familial pour les générations futures

C'est l'été et les visites au chalet ont repris. Avez-vous un plan pour préserver ce joyau du patrimoine familial?

Chaque été, de nombreux Canadiens font leurs bagages et reprennent la route du chalet. Pour certains, c'est devenu un rituel familial qui s'est transmis de génération en génération. Or, pour préserver votre précieux chalet pour les générations futures, vous devez vous doter d'une stratégie de planification successorale. Si vous négligez de le faire, votre succession pourrait être lourdement imposée ne laissant à vos héritiers d'autre choix que de vendre la propriété pour pouvoir payer l'impôt.

En vertu des lois fiscales en vigueur, un chalet qui n'est pas utilisé comme résidence principale par son propriétaire est considéré comme une immobilisation. Par conséquent, l'année où le chalet est vendu ou transféré à une personne autre que le conjoint, ou encore au décès du dernier conjoint, un impôt sur les gains en capital s'applique si la propriété a pris de la valeur.

Si votre chalet n'est pas votre résidence principale et qu'à votre décès vous n'avez pas de conjoint à qui transférer la propriété, vos héritiers auront-ils les moyens de payer les impôts exigibles sur cette propriété?

Par exemple, en supposant que le chalet se soit apprécié de 200 000 $ par rapport à son prix d'achat initial, la moitié du gain en capital, soit 100 000 $, serait assujetti à l'impôt sur le revenu. Par conséquent, le simple fait de léguer votre chalet à vos héritiers pourrait entraîner un gain en capital et une charge fiscale considérable. Si vos bénéficiaires héritaient de votre chalet aujourd'hui, savez-vous combien d'impôt ils devraient payer?

L'assurance peut être une solution efficace pour financer la charge fiscale résultant du transfert d'un chalet à vos héritiers. Si vous envisagez de souscrire une police d'assurance, demandez à un conseiller en placement CIBC Wood Gundy de vous renseigner sur la souscription d'une assurance conjointe réversible. Au décès du deuxième conjoint, les héritiers pourront utiliser la prestation de décès pour payer les impôts sur le chalet et vous serez ainsi assuré que votre famille continuera de profiter du chalet pendant de nombreuses générations.

Pour en savoir plus :

Un conseiller en placement et un spécialiste de la planification successorale CIBC Wood Gundy peuvent vous aider à mettre en place un plan de succession pour votre chalet, adapté à votre situation personnelle.

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